Mentions Légales
Le présent site Internet (www.motovox.fr) est édité par :
Dénomination sociale : Motovox
Forme juridique : SARL unipersonnelleau capital de 20 000 €
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro RCS Clermont-Ferrand B 829 643 170
SIRET : 829 643 170 00014
Adresse : 21 rue du Torpilleur Sirocco – 63300 Thiers
Téléphone : 04 73 53 57 96
Directeur de la Publication : Antoine Pacheco
Le présent site Internet (www.motovox.fr) est hébergé par :
Dénomination sociale : OVH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 d'Euros.
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix - Tourcoing sous le numéro RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419, numéro de TVA FR 22 424 761 419.
Coordonnées :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
BP 80342 - 75365 PARIS CEDEX 08
Tel : 08 203 203 63 - (0,118€/min)
Le présent nom de domaine (motovox.fr) est géré par :
Dénomination sociale : OVH
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 000 d'Euros.
Immatriculation : Registre du Commerce et des Sociétés de Roubaix - Tourcoing sous le numéro RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419, numéro de TVA FR 22 424 761 419.
Coordonnées :
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Merci de prendre connaissance des présentes informations légales avant de consulter ce site Internet
§.1 – Finalité des présentes mentions légales
Ces différentes mentions légales ont pour objet de définir les règles selon lesquelles ce site Internet (www.motovox.fr) est mis à la disposition de l’ensemble de ses visiteurs.
Par conséquent, toutes personnes se connectant au site Internet www. motovox.fr suppose qu’elles aient acceptés les conditions de la présente notice légale, à contrario, nous préconisons vivement de ne pas utiliser ledit site Internet.
Enfin, toutes personnes se connectant au site Internet www.motovox.fr suppose qu’elles aient accepté le fait que les présentes mentions légales peuvent faire l’objet de modifications, et ce, à quelque moment que ce soit.
§.2 – Accessibilité du présent site Internet (www.motovox.fr)
La SARL "Motovox" met tous ses moyens techniques, humains, et intellectuels, à faire en sorte que le présent site Internet soit accessible en permanence.
Néanmoins, elle ne saurait voire sa responsabilité engagée, et ne prétend aucunement être tenue à une obligation d’accessibilité permanente du site Internet, lorsque pour des raisons indépendantes ou non de sa volonté, l’accès à ce dernier soit momentanément indisponible (l’accès au site peut, pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison indépendante de la volonté de la SARL "Motovox", être momentanément perturbé).
Enfin, la SARL "Motovox" n’est pas responsable des conséquences inhérentes à cette inaccessibilité chez l’internaute.
§.3 – Propriété Intellectuelle
§§.A- Contenu présent sur le site
La SARL "Motovox" entend par contenu présent sur le site Internet l’ensemble des éléments visibles mais aussi les sources utilisées lors de la conception de ce site Internet.
Par conséquent et de manière non exhaustive, l’ensemble des textes, photographies, vidéos, animations, codes sources, graphismes, sons, logos, apparence générale du site (maquette, template ou identité visuelle), icônes, fichiers et applications téléchargeables… sont la propriété exclusive de la SARL "Motovox", à l’exception bien entendu de l’ensemble des éléments visuels ou non appartenant à d’autres sociétés partenaires à la notre, ou à d’autres auteurs.
Dès lors, est strictement interdite (à moins que la SARL "Motovox" en ait clairement formulée l’autorisation par écrit papier ou par écrit électronique par le biais de l’adresse mail suivante : c o n t a c t @ m o t o v o x . f r), toute reproduction ou tentative de reproduction, distribution ou tentative de distribution, modification ou tentative de modification, adaptation ou tentative d’adaptation, retransmission ou tentative de retransmission, publication ou tentative de publication, partielle ou totale, de l’ensemble de ces différents éléments cités précédemment et qui constituent, à titre de rappel, une liste non exhaustive.
Les actions citées précédemment constituent une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, le non-respect de ces différentes prohibitions constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Par ailleurs, la SARL "Motovox" n’hésitera pas à engager des poursuites judiciaires à l’égard de l’ensemble des personnes qui se rendront coupables de ces infractions particulièrement graves à notre sens.
§§.B- Liens hypertextes externes
§§§.a- liens externes présents sur le site www.motovox.fr
La SARL "Motovox" peut être amenée pour quelque raison que ce soit à diriger l’internaute vers un autre site Internet (exemples de manière non exhaustive : compléments d’informations, partenaires, contenu à télécharger…), par le biais d’un lien externe, lequel amènera l’ouverture le plus souvent d’une nouvelle page ou d’un nouvel onglet.
Bien qu’elle vérifie en permanence ses sources, la SARL "Motovox" ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par ces sites tiers, et n’assure en aucun cas la véracité des informations que les internautes pourront y trouver.
§§§.b- créer un lien externe vers le site Internet www.motovox.fr
La SARL "Motovox" autorise les tiers à insérer sur leurs sites Internet ou Blogs, des liens pointant vers la page d’accueil du site www.motovox.fr.
Concernant la mise en place de liens vers les autres pages du présent site Internet, il conviendra d’en demander l’accord exprès par le biais du formulaire de contact présent sur ledit site Internet.
Ces autorisations sont cédées à l’unique condition que cela s’effectue dans un contexte où, ni la moralité, ni la loi, ni les bonnes mœurs ne soient outragées, et nous serons particulièrement vigilants à l’utilisation qui en est faite.
Par ailleurs, la SARL "Motovox" peut autoriser un tiers à mettre en place une méthode de frame vers le site Internet www.motovox.fr, pour ce faire, l’auteur devra en faire la demande exprès par le biais du formulaire de contact présent sur le site Internet.
§§.C- Contenu téléchargeable
La SARL "Motovox" peut proposer en téléchargement des contenus de toute nature (exemples de manière non exhaustive : photos, vidéos, fichiers PDF, programmes…) sur son site Internet www.motovox.fr.
Bien qu’elle vérifie en permanence que les différents contenus mis à la disposition de ses internautes soient dénués de tout risque pour ces derniers, la SARL "Motovox" ne pourra être tenue responsable des éventuels dommages causés par le contenu téléchargé sur le site www.motovox.fr.
Néanmoins, elle ne saurait que trop conseiller aux internautes de mettre en place un système de protection sur leurs ordinateurs (antivirus, firewall, antispyware…), et d’analyser le contenu téléchargé.
Pour rappel, le contenu téléchargeable sur le site www.motovox.fr, est, sauf dispositions contraires, propriété de la SARL "Motovox".
Cela vaut bien entendu pour l'ensemble des documents PDF de type "Partlist" (cf cet exemple: http://www.motovox.fr/shop/partie-cycle/72-amortisseur-voxan-black-magic.html), qui ne peuvent être téléchargés qu'à titre privé pour une utilisation personnelle uniquement. En aucun cas il n'est autorisé de mettre à disposition à titre gratuit ou payant ces documents sur quelque support que ce soit (forum, site Internet, site peer-to-peer, etc.).
Par voie de conséquences, l’usage fait de ces documents de manière générale ne peut être qu’à titre personnel, sauf dispositions contraires, et ne peuvent en aucun cas être modifiés, republiés, altérés, revendus, mis sur des forums, sur des réseaux peer-to-peer, dissociés de leur contexte…
§.4 – Configuration du navigateur
Outre le fait que le présent site Internet soit compatible avec la majorité des navigateurs existants (Internet Explorer, Mozilla Firefox, Safari, Opera…), il n’en demeure pas moins que certains décalages peuvent toutefois subsister entre les différentes versions que vous utilisez. C’est la raison pour laquelle nous vous conseillons vivement d’effectuer la dernière mise à jour de votre navigateur Internet habituel.
Pour information, voici les sites Internet officiel pour le téléchargement ou la mise à jour des navigateurs les plus utilisés :
Internet Explorer : http://www.microsoft.com/france/windows/products/winfamily/ie/ie8/default.aspx
Mozilla Firefox : http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/
Opera : http://www.opera.com/browser/download/
Safari : http://www.apple.com/fr/safari/
Par ailleurs, certains éléments de ce site Internet nécessitent l’activation du langage de programmation « Javascript », lequel s’exécute chez le client.
Par conséquent, et dans la finalité de profiter de l’ensemble du contenu présent sur ce site Internet, il convient aux internautes de paramétrer leur navigateur de manière à activer ce langage.
Pour information, il est activé d’origine sur les navigateurs des ordinateurs personnels récents.
§.5 – Configuration matérielle requise
Pour pouvoir profiter pleinement de ce site Internet, nous vous recommandons la configuration matérielle minimale suivante :
Mémoire vive : 256 Mo
Processeur : 1Ghz
Carte vidéo récente (128 Mo)
Connexion : ADSL (à partir de 512 kb/s)
Configuration de l’affichage écran : 1024 x 768 px
Un navigateur Internet à jour (voir paragraphe précédent)
Un navigateur Internet correctement configuré (voir paragraphe précédent)
Un antivirus à jour
§.6 – Programmes nécessaires à la consultation de l’ensemble des éléments du site
Certains éléments présents sur le site nécessite d’avoir certaines machines d’installées sur votre ordinateur et ce, dans la finalité de pouvoir visualiser certains contenus.
Flash Player : http://get.adobe.com/fr/flashplayer/
Adobe PDF : http://get.adobe.com/fr/reader/
§.7 – Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles
Les internautes peuvent à un moment donné, et pour quelque raison que ce soit, avoir à donner des informations les concernant personnellement à la SARL "Motovox" (cela peut être l’hypothèse de la mise en place d’une lettre d’information future, de l’ouverture d’un système nécessitant le recueil d’informations personnelles ou toutes autres hypothèses engendrant la cessation desdites informations).
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement.
Deux solutions s’offrent dès lors aux internautes souhaitant faire usage de ce droit :
La voie postale à l’adresse suivante :
«SARL Motovox»
21 rue du Torpilleur Sirocco – 63300 Thiers
La voie électronique à l’adresse suivante : c o n t a c t @ m o t o v o x . f r
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§.9 – Limite de responsabilité
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La SARL "Motovox" peut être amenée à communiquer des tarifs la concernant directement ou concernant des prestations et/ou produits de ses partenaires sur son site Internet www.motovox.fr.
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§§.B- Des supports visuels présents sur le site
L’ensemble des éléments visuels présents sur le site Internet www.motovox.fr sont non contractuels (concernant notamment les photographies).
§§.C- Des sites Tiers accessibles par liens externes
La SARL "Motovox" se dégage de toute responsabilité concernant les sites Internet tiers auxquels elle fait soit référence, soit offre un accès direct par le biais d’un lien externe.
§.10 – Compétence juridictionnelle, loi applicable et règlement des litiges
Tout litige relatif au site Internet www.motovox.fr ou aux présentes mentions légales sera porté devant le tribunal de Clermont-Ferrand en France, régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois.
L’utilisation du site www.motovox.fr signifie votre accord exprès à l’application de la présente clause juridictionnelle.
Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait en rien la validité ou l’application des autres dispositions.